Conditions d’utilisation

APERÇU

Bienvenue chez kant studio ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent kant studio. kant studio exploite cette boutique et ce site web, y compris l’ensemble des informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir, en tant que client, une expérience d’achat personnalisée (les « Services »). kant studio fonctionne sur Shopify, ce qui nous permet de vous fournir les Services.

Les conditions générales ci-dessous, ainsi que les politiques qui y sont mentionnées (les présentes « Conditions générales de vente » ou « Conditions »), décrivent vos droits et obligations lorsque vous utilisez les Services.

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales de vente, car elles contiennent des informations importantes sur vos droits légaux.

En visitant nos Services, en interagissant avec eux ou en les utilisant, vous acceptez les présentes Conditions générales de vente ainsi que notre politique de confidentialité. Si vous n’acceptez pas les présentes Conditions générales de vente ou la politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser nos Services ni y accéder.

ARTICLE 1 – ACCÈS ET COMPTE

En acceptant les présentes Conditions générales de vente, vous déclarez avoir atteint l’âge de la majorité dans l’État ou la région où vous résidez et nous avoir donné votre consentement pour permettre à vos proches mineurs d’utiliser les Services sur des appareils qui vous appartiennent, que vous avez achetés ou que vous gérez.

Pour utiliser les Services, y compris pour accéder à nos boutiques en ligne, y naviguer ou acheter les produits ou services que nous proposons, il peut vous être demandé de fournir certaines informations, telles que votre adresse e-mail ainsi que des informations de facturation, de paiement et de livraison. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations que vous fournissez dans nos boutiques sont exactes, à jour et complètes et que vous êtes pleinement autorisé à les fournir.

Vous êtes seul responsable de la sécurité des identifiants de votre compte et de toutes les activités effectuées sur votre compte. Vous ne pouvez pas transférer, vendre, céder ou concéder sous licence votre compte à une autre personne.

ARTICLE 2 – NOS PRODUITS

Nous nous sommes efforcés de présenter nos produits et services dans nos boutiques en ligne avec la plus grande exactitude possible. Nous attirons toutefois votre attention sur le fait que les couleurs ou l’apparence des produits peuvent différer de celles affichées sur votre écran en raison de l’appareil que vous utilisez pour accéder à la boutique, ainsi que de ses réglages et de sa configuration.

Toutes les descriptions de produits peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de retirer des produits de notre assortiment à tout moment et de limiter, au cas par cas, les quantités de produits que nous proposons à une personne, dans une région géographique ou dans une juridiction.

KANT | MODULAR est composé via un configurateur à partir de composants standard préfabriqués, dans le nombre et la disposition que vous choisissez. Comme pour tous les autres produits, le droit légal de rétractation habituel s’applique à ce produit conformément à nos informations sur le droit de rétractation.

ARTICLE 3 – COMMANDES

En passant commande, vous soumettez une offre d’achat. kant studio se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre commande, à sa discrétion, pour un motif objectif. Votre commande n’est considérée comme acceptée qu’après confirmation par kant studio. L’acceptation de votre commande est subordonnée à la réception et au traitement de votre paiement. Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la passer, car kant studio pourrait ne plus être en mesure de prendre en compte des demandes d’annulation après l’acceptation d’une commande. Si nous n’acceptons pas, modifions ou annulons une commande, nous nous efforcerons de vous en informer à l’adresse e-mail, à l’adresse de facturation et/ou au numéro de téléphone indiqués lors de la commande.

Le retour ou l’échange de vos achats s’effectue exclusivement conformément à nos informations sur le droit de rétractation.

Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à votre usage personnel ou à celui de votre foyer et non à la revente commerciale ou à l’exportation.

ARTICLE 4 – PRIX ET FACTURATION

Les prix, remises et offres spéciales peuvent être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou un service est celui en vigueur au moment de la commande ; il figure dans la confirmation de commande que vous recevez par e-mail. Tous les prix indiqués sont des prix finaux. Conformément au § 6 al. 1 n° 27 UStG (régime autrichien des petites entreprises), aucune TVA n’est facturée. Les frais de livraison sont indiqués séparément conformément à nos conditions de livraison.

Les prix indiqués dans nos boutiques en ligne peuvent différer de ceux pratiqués dans des magasins physiques ou dans des boutiques en ligne ou autres exploitées par des tiers. Nous pouvons proposer de temps à autre des promotions sur les Services, susceptibles d’influer sur les prix et soumises à des conditions distinctes des présentes. En cas de divergence entre les conditions d’une promotion et les présentes Conditions générales, les conditions de la promotion prévalent.

Vous vous engagez à fournir, pour tous les achats effectués dans nos boutiques, des informations d’achat, de paiement et de compte actuelles, complètes et exactes.

ARTICLE 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON

Nous ne sommes pas responsables des retards d’expédition et de livraison. Tous les délais de livraison sont des estimations et ne sont pas garantis. Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs, les formalités douanières ou des événements indépendants de notre volonté.

Pour les consommateurs, le risque de perte ou de détérioration fortuite de la marchandise vendue n’est transféré qu’au moment de la remise de la marchandise (§ 7a KSchG, droit autrichien), quel que soit le transporteur choisi.

ARTICLE 6 – GARANTIE LÉGALE

Les droits de garantie légale s’appliquent. Pour les biens meubles neufs, le délai de garantie est de deux ans à compter de la remise de la marchandise. En cas de défaut, vous avez droit à la réparation ou au remplacement ; ce n’est que si ceux-ci sont impossibles, entraînent des frais disproportionnés ou ne peuvent raisonnablement être exigés de nous qu’une réduction du prix ou la résolution du contrat peuvent être envisagées. Ces droits légaux existent indépendamment et en complément d’une éventuelle garantie du fabricant.

ARTICLE 7 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Nos Services, y compris, sans s’y limiter, l’ensemble des marques, signes distinctifs, textes, représentations, images, graphiques, avis sur les produits, fichiers vidéo et audio ainsi que leur conception, sélection et agencement, sont la propriété de kant studio, de ses sociétés affiliées ou de ses concédants de licence et sont protégés par le droit d’auteur et d’autres lois relatives à la propriété intellectuelle.

Les présentes Conditions générales vous autorisent à utiliser les Services exclusivement à des fins personnelles et non commerciales. Sans notre accord écrit préalable, vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, exposer publiquement, représenter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre le contenu des Services. Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés ici restent réservés à kant studio.

Les noms, logos, noms de produits et de services, designs et slogans de kant° sont des marques de kant studio, de ses sociétés affiliées ou de ses concédants de licence. Vous ne pouvez pas utiliser ces marques sans l’accord écrit préalable de kant studio.

ARTICLE 8 – OUTILS OPTIONNELS

Nous pouvons vous donner accès à des outils de tiers que nous ne surveillons ni ne contrôlons. Ces outils sont fournis « en l’état » et « selon disponibilité ». L’utilisation d’outils optionnels se fait à vos propres risques ; les conditions du tiers concerné s’appliquent.

ARTICLE 9 – LIENS VERS DES TIERS

Nos Services peuvent contenir des liens vers des sites web de tiers. Les exploitants de ces sites sont seuls responsables de leur contenu, de leur exactitude et de leurs pratiques en matière de confidentialité. La présence d’un lien ne signifie pas que nous approuvons ces contenus.

ARTICLE 10 – RELATION AVEC SHOPIFY

kant studio fonctionne sur Shopify. Votre contrat d’achat est conclu exclusivement avec kant studio et non avec Shopify. Shopify est uniquement l’exploitant de la plateforme technique et n’est pas responsable des produits vendus ou des prestations fournies via nos Services.

ARTICLE 11 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Toutes les données personnelles que nous collectons sont soumises à notre politique de confidentialité.

ARTICLE 12 – COMMENTAIRES

Si vous nous transmettez des suggestions, des idées ou d’autres commentaires, nous pouvons les utiliser sans obligation de rémunération afin d’améliorer nos produits et services. Vous garantissez que vos commentaires ne portent pas atteinte aux droits de tiers et ne contiennent aucun contenu illicite.

ARTICLE 13 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Nos Services peuvent occasionnellement contenir des fautes de frappe, des inexactitudes ou des omissions, par exemple dans les descriptions de produits, les prix, les frais de livraison ou la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger de telles erreurs et de mettre à jour les informations. Vos droits légaux, en particulier pour les commandes déjà acceptées, n’en sont pas affectés.

ARTICLE 14 – UTILISATIONS INTERDITES

Il vous est interdit d’utiliser les Services à des fins illicites, de porter atteinte aux droits de tiers, de transmettre des logiciels malveillants, de contourner les fonctions de sécurité des Services ou d’utiliser les Services d’une manière qui en perturbe le fonctionnement.

ARTICLE 15 – RÉSILIATION

Les présentes Conditions s’appliquent jusqu’à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez y mettre fin à tout moment en cessant d’utiliser les Services. Les contrats d’achat déjà conclus et les droits légaux qui en découlent ne sont pas affectés par une résiliation.

ARTICLE 16 – RESPONSABILITÉ

Nous sommes responsables, conformément aux dispositions légales, des dommages résultant d’une faute intentionnelle ou d’une négligence grave, ainsi que des dommages corporels et en vertu de la loi sur la responsabilité du fait des produits. En cas de négligence légère, notre responsabilité envers les consommateurs est engagée dans le cadre des dispositions légales. Les informations générales fournies sur notre site web servent d’orientation et ne remplacent pas un conseil individuel ; toute responsabilité quant à l’exactitude de contenus purement informatifs (par exemple, des indications générales sur les produits) est exclue dans la mesure permise par la loi.

ARTICLE 17 – INDEMNISATION

Les professionnels garantissent kant studio contre toute réclamation de tiers résultant d’une violation par eux des présentes Conditions ou du droit applicable. À l’égard des consommateurs, cela ne s’applique que dans les limites autorisées par la loi.

ARTICLE 18 – DIVISIBILITÉ

Si une disposition des présentes Conditions est nulle ou inapplicable, la validité des autres dispositions n’en est pas affectée. À l’égard des consommateurs, la disposition légale se substitue à la disposition nulle.

ARTICLE 19 – RENONCIATION, INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD

Le fait que nous n’exercions pas un droit découlant des présentes Conditions ne vaut pas renonciation à ce droit. Les présentes Conditions, avec les politiques qui y sont mentionnées, constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous concernant l’utilisation des Services.

ARTICLE 20 – CESSION

Vous ne pouvez pas céder à des tiers les droits et obligations découlant des présentes Conditions sans notre accord écrit préalable. Les droits légaux des consommateurs n’en sont pas affectés.

ARTICLE 21 – DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Le droit autrichien s’applique, à l’exclusion de la Convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises. Pour les consommateurs, ce choix ne s’applique que dans la mesure où il ne les prive pas de la protection que leur accordent les dispositions impératives du droit de l’État dans lequel ils ont leur résidence habituelle. Pour les actions intentées par des consommateurs contre nous, sont compétents les tribunaux du lieu de notre siège ou du domicile du consommateur ; pour les actions intentées contre des consommateurs, est compétent le tribunal de leur domicile.

ARTICLE 22 – RÈGLEMENT DES LITIGES

La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) : https://ec.europa.eu/consumers/odr/. Vous trouverez notre adresse e-mail dans les mentions légales. Nous ne sommes ni disposés ni tenus de participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de médiation de la consommation.

ARTICLE 23 – TITRES

Les titres ne servent qu’à faciliter la lecture et n’ont aucune incidence sur l’interprétation des présentes Conditions.

ARTICLE 24 – MODIFICATION DES PRÉSENTES CONDITIONS

Nous pouvons modifier les présentes Conditions avec effet pour l’avenir. La version applicable est celle publiée sur cette page au moment de votre commande.

ARTICLE 25 – COORDONNÉES

Pour toute question relative aux présentes Conditions générales de vente, veuillez nous contacter à l’adresse contact@kantstudio.at.

Moritz Mennig, exerçant sous le nom kant studio
Egger-Lienz-Straße 2, 6020 Innsbruck, Autriche
Téléphone : +43 681 202 85693